Bragelonne vous fournit l'accès et l'utilisation du présent site web (ci-après dénommé le " Site Web "), de son contenu (ci-après dénommé le " Contenu ", étant défini comme toutes pages web comportant, notamment et non limitativement, toutes informations, bases de données, logiciels, données, fichiers, textes, images, photographies, animations audios et vidéos, interfaces utilisateurs, messages ou tout autre matériel créés par Bragelonne et Bragelonne ou créés par des tiers et auxquels Bragelonne permet l'accès à partir de son Site Web par des liens et/ou par ses services de recherche), sous réserve que vous vous engagiez à respecter les présentes Conditions Générales d'Utilisation (ci-après dénommées les " CGU ") que Bragelonne sera libre de modifier à tout moment. Il vous est donc conseillé de vous référer régulièrement à la dernière version des CGU, disponible en permanence sur le Site Web.
Le Site Web est un service gratuit fourni par Bragelonne. Le Contenu du Site Web et ses modalités d'accès peuvent être modifiées à tout moment sans notification préalable à l'utilisateur. Il est interdit, à Titre privé ou public, de reproduire, copier, vendre, revendre ou exploiter, que ce soit dans un but commercial ou purement gratuit, tout ou partie du Site Web ou ses résultats ou encore tout droit d'accès spécifique au Site Web, sauf accord exprès et préalable de Bragelonne.
Vous reconnaissez et acceptez que :
- L'utilisation du Site Web se fait à vos risques et périls, et en conséquence la société Bragelonne vous invite à procéder à toute vérification sous votre responsabilité exclusive.
- Le Site Web vous est fourni sur la base d'un service " en l'état de l'art " et accessible en fonction de sa disponibilité, la société Bragelonne n'étant aucunement responsable d'une quelconque difficulté de transmission ou de toute perturbation du réseau.
- Bragelonne ne fournit aucune garantie expresse ou implicite, notamment et non limitativement, quant à la qualité et la compatibilité du Site Web à un usage spécifique et quant à la non-violation des règles d'utilisation du Site Web par ses utilisateurs.
- Bragelonne ne fournit aucune garantie expresse ou implicite, notamment et non limitativement, sur le fait que le Site Web soit conforme à vos attentes, dans le présent et à l'avenir, ni ne garantit qu'il soit ininterrompu, opportun, sûr, ou dépourvu de toute erreur, ni que les résultats qui peuvent être obtenus en utilisant le Site Web soient exacts et fiables, dans le présent et à l'avenir. Ces mêmes exclusions de responsabilité s'appliquent, notamment et non limitativement, à tous produits, services, informations ou tout autre matériel achetés ou obtenus par vous directement ou par l'intermédiaire du Site Web.
- Bragelonne ne garantit aucunement la qualité et/ou la licéité du Contenu non créé par Bragelonne, et Bragelonne se dégage de toute responsabilité quant aux éventuelles contestations, actions ou recours de tiers se prévalant, notamment et non limitativement, de droits privatifs sur ledit Contenu et/ou son utilisation.
- C'est à vos risques et périls que tout matériel est téléchargé ou obtenu de toute autre manière directement ou par l'intermédiaire du Site Web, et que vous serez en conséquence seul responsable de tout dommage subi par votre ordinateur ou de toute perte de données consécutifs au téléchargement de ce matériel, Bragelonne ne garantissant en outre aucunement que les défauts qui existeraient dans les logiciels utilisés fassent l'objet, présent et à venir, d'une quelconque correction.
- Aucun conseil et aucune information, oraux et/ou écrits et/ou vidéos, obtenus par vous lors de l'utilisation du Site Web ne sont susceptibles de créer des garanties et responsabilités non expressément prévues par les présentes CGU.
- Plus généralement, la société Bragelonne ne pourra être tenue pour responsable, de tout dommage direct ou indirect, notamment et non limitativement, les pertes de profits, de clientèle, de données ou toute autre perte de biens incorporels (et ce même si Bragelonne a été informée de la potentialité de tels dommages), pouvant survenir de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser le Site Web, de coût pouvant survenir du fait de l'acquisition de biens et/ou de services de substitution résultant de l'achat de biens et/ou de services ou à la réception de messages ou à des transactions survenues lors de l'utilisation du Site Web, et ce suite à un accès non autorisé au Site Web par un utilisateur ou à la modification de votre transmission ou de votre banque de données, ou bien encore suite à une déclaration ou à la conduite d'un tiers sur le Site Web, et tout autre question en rapport avec le Site Web.
- Le Site Web peut fournir ou des tiers peuvent inclure des liens vers d'autres sites web ou d'autres sources Internet, et que dans la mesure où Bragelonne ne peut contrôler parfaitement ces sites et ces sources externes, la société Bragelonne ne peut être tenue pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et ne peut porter aucune responsabilité quant au Contenu, véracité, actualité, qualité, exhaustivité, pertinence, illégalité, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponibles sur ou à partir de ces sites ou sources externes. De plus, vous reconnaissez que Bragelonne ne pourra être tenue responsable de tous dommages ou pertes avérés ou allégués, consécutifs ou en relation avec l'utilisation ou avec le fait d'avoir fait confiance, notamment et non limitativement, au Contenu, à des biens ou des services disponibles sur ces sites ou sources externes, par voie d'affichage, de transmissions par courrier électronique (" e-mail "), ou par tout autre moyen.
- Bragelonne présume que tous les sites cités ici soit directement, soit indirectement sous forme d'un lien hypertexte sont honnêtes et éthiques. Néanmoins, Bragelonne n'a aucune relation avec la majorité de ces sociétés et aucune enquête n'a été conduite à leur sujet. De plus, les informations contenues sur ce site ont été obtenues de sources jugées fiables et une extrême attention a été portée pour assurer l'exactitude des informations. Néanmoins, Bragelonne ne peut être tenu responsable de l'exactitude des informations contenues sur ce site. La responsabilité de l'utilisation d'une partie ou de toutes les informations contenues dans ce site est uniquement et intégralement celle de l'utilisateur. Le contenu de ce site est fourni pour information uniquement.
Ce Site Web constitue une œuvre protégée en France par le Code le Propriété Intellectuelle, et à l’étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d’auteur. La violation de l’un des droits d’auteur de l’œuvre est un délit de contrefaçon passible, aux termes de l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, de 2 ans d’emprisonnement et de 150 000 Euros d’amende.
Toutes les marques citées sont la propriété de leurs auteurs respectifs. La diffusion de chaque article à fait l'objet d'une autorisation préalable auprès des auteurs.
Ces informations sont destinées au seul usage de Bragelonne et ne seront en aucun cas mises à disposition de tierces parties. En application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez des droits d'opposition (art. 26 de la loi), d'accès (art. 34 à 38 de la loi) et de rectification (art. 36 de la loi) des données vous concernant. Pour l'exercer, merci de bien vouloir utiliser le formulaire de contact présent sur le site.
Ce site respecte le droit d'auteur. Tous les droits des auteurs des œuvres protégées reproduites et communiquées sur ce site, sont réservés. Sauf autorisation, toute utilisation des œuvres autres que la reproduction et la consultation individuelles et privées sont interdites.
Directeur de la publication : Alain Névant.
